Jean-Michel Buf
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Buf (Jean-Michel, Emile, Pierre)
maire de Blain (Loire-Atlantique), conseiller régional des Pays de la Loire ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
38
"
nomme_par
=
"
Ministère de la transition écologique
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000044361959
(source JORF)
nomination
25 Novembre 2021
25/11/2021
De:
Jean-Michel Buf
Objet:
vice-présidents du Conseil national de l'économie circulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A
(source BODD)
nomination
11 Novembre 2021
11/11/2021
De:
Jean-Michel Buf
vice-président délégué à l'économie circulaire de la région des Pays de la Loire
Objet:
membres du Conseil national de l'économie circulaire
en application de l'article D.541-2 du code de l'environnement
1° Au titre des élus locaux
Sur désignation de Régions de France
titulaire
Groupe:
Conseil national de l'économie circulaire
TREP2132977A
(source BODD)
nomination
11 Novembre 2021
11/11/2021
De:
Jean-Michel Buf
titulaire, représentant de l'Association des régions de France
Objet:
membres de la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
2° Au titre du collège des collectivités territoriales
Groupe:
Commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs
TREP2028196A
(source BODD)
nomination
19 Novembre 2020
19/11/2020
De:
Jean-Michel Buf
maire de Blain
Objet:
membres du Conseil national des déchets
1. Collège des élus locaux
Représentants désignés par l'Association des maires de France
titulaires
Groupe:
Conseil national des déchets
DEVP1630269A
(source BODD)
nomination
25 Décembre 2016
25/12/2016
De:
BUF Jean-Michel
suppléant, représentant de l'Association des maires de France
Objet:
membres de la formation transversale de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des élus locaux
Groupe:
Formation transversale de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1616747A
(source BODD)
nomination
10 Octobre 2016
10/10/2016
De:
Jean-Michel BUF
suppléant, désignés par le président du conseil régional
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Pays de la Loire
1o Au titre du I (3o, a) de l'article D. 1432-15
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Pays de la Loire
AFSZ1630363A
(source BOSanté)
nomination
15 Juin 2016
15/06/2016